ebauche

IE :

-> Etudier l'impact de la guilde de Loches dans le but de la lancer dans les villes de Tours, Chinon et Vendomes

Spoiler:
Mémoire ayant pour objet la présentation d’un projet visant à améliorer
le niveau de vie des Lochois de part l’association des forces vives au
sein de Guildes.

Observant depuis plusieurs mois la morosité
gagner la ville de Loches, la Halle dépérir et l’économie stagner. Fort
de ces constatations plusieurs artisans, commerçants et éleveurs ont eu
l’idée de mettre en place une association "Les Guildes Lochoises" telle
qu’elle se pratiquait au Moyen Age en vu de regrouper tout les acteurs
de la vie économique de Loches. Par ce placet, nous espérons vous en
présenter ses bien-fondés et toutes les améliorations qui en
découleront sur le train de vie de nos concitoyens.


Du fonctionnement de la Guilde.

Dans
un premier temps, nous désirons mettre en contact cultivateurs et
éleveurs avec les artisans de notre village. Pour se faire, il s’agit
d’associer chaque profession en guilde. Ainsi nous serons à même de
nous entendre sur les prix à pratiquer sur le marché. Grâce à ces
arrangements, nous garantissons l’approvisionnement du marché en
denrées au meilleur prix.

En outre, la Guilde achetant sa
production à chaque éleveur, cultivateur ou artisan, chaque membre des
guildes est assuré d’avoir un revenu régulier sans être pénalisé par
les différences de charisme.


Des bénéfices de la Guilde

La
présente Guilde se voulant avant tout être au service des Lochois, tous
les bénéfices perçus seront redistribués équitablement à chaque membre
des dites guildes selon le calcul du prorata. En conséquence, nous,
membres fondateurs des Guildes, ne prélèverons évidemment aucun
bénéfice pour notre propre compte. La possibilité de prélever un
pourcentage minime sur les bénéfices par les guildes Lochoises pour que
celles-ci acquièrent à terme une indépendance financière est encore à
l’étude. De cette façon, elles pourront acheter et revendre pour leur
propre compte et faire fructifier les bénéfices de leurs membres.


Du commerce de la Guilde

La
présente création des "Guildes Lochoises" a pour but premier de servir
les intérêts de Loches. De ce fait, les marchandises obtenues seront
prioritairement revendues sur le marché de Loches à prix coûtant pour
les membres des Guildes Lochoises et avec un bénéfice minimum pour les
autres, puis sur ceux des autres villes de Touraine avec l’aval des
autorités concernées. Les échanges se faisant en deux temps (guildes –
halles) nous limiterons ainsi les risques de rachat en vu de
spéculation.

Le surplus des marchandises pourra être revendu à
l’extérieur du Duché en respect des traités d’alliances conclus par la
Touraine.

De même, la présente guilde se veut être un instrument
de premier ordre en cas de conflit armé en assurant aux troupes
tourangelles un ravitaillement rapide et au meilleur prix.


De l’animation lochoise

Dans
le but d’associer l’amélioration de la vie économique lochoise à celle
de notre Halle. Nous désirons que chaque transaction soit finalisée sur
la Halle. Et ce dans le dessein final de voir se constituer sur la
Halle un véritable marché virtuel sur lequel chacun pourrait venir
commander tel ou tel objet.


De la vente d’armes.

L’association
des forgerons et des tisserands en guilde permettra de fournir au Duché
l’armement nécessaire au plein fonctionnement de nos armées.

Par
ces quelques paragraphes, nous espérons vous avoir détaillé tous les
avantages tant pour la ville de Loches que pour le Duché de Touraine
que procurerait la création des Guildes lochoises.

Nous vous remercions d’avoir pris le temps d’étudier ledit mémoire et restons à votre disposition.

Espérant
que vous donnerez une suite favorable à notre projet nous, Membres
Fondateurs, vous présentons Messire Duc et ainsi qu' à l'ensemble du
conseil, nos respectueuses salutations.

"Les Membres Fondateurs"

-> Faire un audit sur toutes les villes ainsi que sur le Duché
-> Rétablir une grille de salaires

JUSTICE :

-> Créer des fiches sur tous les accusés passant en procès
-> Création de lances policières habilitées à rattraper des fuyards

ARMEE :

-> Modification de Livre III - Des Procédures. Opuscule 2 - Code militaire
Spoiler:Opuscule 2 - Code militaire.

Art. 3.2.1. : Le Duc de Touraine est le premier officier de l'Armée de Touraine.

Art. 3.2.2. : Le Capitaine de Touraine est le second officier de l'Armée de Touraine.

Art. 3.2.3. :
L'Armée de Touraine est composée d'officiers et d'hommes de troupe. Ils
portent uniformes et grades associés à leur charge et à leur rang. Les
grades de l'armée de Touraine sont ordonnancés par primauté
hiérarchique :
- Duc
- Capitaine
- Connétable
- 2 Colonels=2 anciens capitaines
- 4 Lieutenants,un par ville
- 1 Sous-lieutenant par peloton
- Sergent
- Soldat
- Recrue

Art. 3.2.4: l'etat major est constituer de :
- duc
- capitaine
- 2 colonels
- 4 Lieutenants
- chef des compagnies franches

Art. 3.2.5: le Lieutenants doit:
-créer une armée Ig
-étre chef du statu quo de sa ville
-défendre
sa ville,sans avoir d'ordre de cet supérieure,si il considére qu'il y a
une menace ou non,mais il ne peux pas prendre le controle d'une ville
sans l'accord de l'état major!
-nommer le responsable de la logistique , le trésorier ,l'intructeur au sein de sa compagnie

Art. 3.2.6: le conseil économique de l'armée:
- Capitaine
- connétable
- 5 trésoriers,1 par armée Ig et 1 pour le recrutement
- 4 logistique

Art. 3.2.7. : Les articles 8 à 12 du présent Code s’appliquent à tous les militaires du Duché, par exclusion du droit commun.

Art. 3.2.8. : La Justice militaire suit les principes suivants:
i. La Justice militaire est rendue par le Juge militaire.
ii. Le Juge de Touraine, revêtu de l’uniforme idoine, exerce la fonction de juge militaire.

Art. 3.2.9. : Le personnel juridique officant dans un procès militaire suit les principes suivants :
i. Devant le Juge militaire, l’accusation est exercée par le Procureur militaire.
ii. Le Procureur de Touraine, revêtu de l’uniforme idoine, exerce la fonction de procureur militaire.
iii. Dans le cadre de l’exercice de ses fonctions, le Procureur militaire est assujetti au Duc et au Capitaine.

Art. 3.2.10. :
Les sanctions pénales militaires suivent les principes suivants :i. En
complément des sanctions prévues par le Code pénal, le Juge militaire
peut infliger la dégradation au condamné.
ii. Lorsque la sanction
prévue au i est exigée par le Procureur militaire, le Juge doit
l’infliger, suivant les modalités éventuellement précisées.

Art. 3.2.11. : La désobéissance est encadrée par les principes suivants :
i. La désobéissance à un supérieur hiérarchique est un crime simple.
ii.
En temps de guerre et par dérogation au 1er alinéa, la désobéissance à
un supérieur hiérarchique est passible de la peine de mort. Le juge
apprécie discrétionnairement la peine à infliger, sans s’en référer au
droit commun.
iii. La désobéissance peut faire l’objet d’une grâce ducale,ou royale.

Art. 3.2.12. : L'honneur des forces armées tourangelle doit être préservé en toutes circonstances.
i.
Tout acte ou tout ordre conduisant au déshonneur de l'armée de Touraine
est un acte de trahison passible de la peine de mort. Le juge apprécie
discrétionnairement la peine à infliger, sans s’en référer au droit
commun.
ii. L’ordre du Duc, approuvé par le Conseil, ne peut conduire au déshonneur de l'armée de Touraine.


-> Proposition de Service Militaire aux habitants passant Niveau II pour leur faire découvrir l'armée

UNIVERSITE :

->

RELIGION :

-> Soumission de la signature du concordat avec l'EA aux habitants de Touraine

DIPLOMATIE :

-> Négociations ouvertes avec le DR en vu d'un taité de non-agression
-> Fin des négociations avec le Berry suite à un accord conclu

SOCIAL :

-> Favoriser des touroirs inter-villes de Soule
-> Développer l'accueil des nouveaux dans chaques villes de Touraine[/quote]

V / Economie:

La grille des salaires:

Durant
le mois de Décembre, le Conseil Ducal a réalisé un test sur la ville de
Chinon qui consistait à suspendre l’application de la grille des
salaires. En tant que Chinonais, j'ai constaté que beaucoup de
personnes continuaient à exercer les mêmes prix d'embauche qu'avant.
Mais dans un but d'équilibre et de stabilité économique dans le duché,
nous vous proposons, non pas de mettre en application dans tout le
duché, cette suppression de grille, mais de mettre une grille de
salaire comportant des fourchettes pour les embauches minimales et
maximales en fonction des points de caractéristique. Ce sera au Maire
entrant d'instaurer, via un décret municipal, sa propre grille de
salaire, comprise dans celle du duché, qui sera appliquée dans sa
ville. Au début de l'élection municipale, les candidats municipaux
devront annoncer leur grille de salaire. Dès leur élection, ils doivent
publier le décret annonçant la grille de salaire appliquée à sa
municipalité. Si le Maire entrant ne publie pas son décret dans les 5
jours qui suivent son élection, la grille de son prédécesseur restera
en vigueur durant tout son mandat.
Cette précaution de notre part
va, certes demander une certaine rigueur de la part de la prévôté, mais
cela permet de donner plus de pouvoir au Maire et plus de débat lors de
l'élection municipale.
Voici la grille des salaires qui sera imposée par le duché:

Spoiler: 0 caractéristique: entre 12 écus et 15 écus

De 1 point à 19 points de caractéristique: entre 16 écus et 26 écus




La banque tourangelle:

La
liste Touraine Unie vous propose d'instaurer une banque au sein du
duché. Cette banque permettra aux personnes qui le désirent de faire 3
types de prêt. Bien sûr, cette banque comporte certaines conditions et
engagements de la part du client. Notamment, le client doit avoir la
citoyenneté tourangelle, resté en terre de Touraine tant que le
remboursement n'est pas effectué, avoir un certain nombre de PR afin de
pouvoir emprunter une certaine somme d'argent, le demandeur devra avoir
un casier judiciaire vierge d'au moins 60 jours et d'autres encore.
Voici le texte qui sera publié en gargote et en halle si le projet est
accepté par le conseil ducal qui sera élu:

Spoiler:Chers Tourangeaux,

Si
vous souhaitez devenir artisan, acheter un nouveau champ ou passer au
niveau 3, la banque de Touraine propose des prêts à des taux
intéressants !

En voici les termes :

Prêts aux citoyens tourangeaux:

Actuellement, la Banque du duché propose aux citoyens tourangeaux différents types de prêt.

- Des prêts jusqu'à 750 écus pour le passage du Niveau 2 au niveau 3.
(Le futur érudit doit pouvoir changer de statut dans les 10 jours qui suivent le prêt.
Des frais de dossier de 25 écus seront demandés. )

- Des prêts jusqu’à 500 écus destinés à faciliter le passage au stade d'artisan.
(Le futur artisan doit pouvoir changer de statut dans les 10 jours qui suivent le prêt.
Des intérêts représentant 5% de la somme seront demandés. )

- Des prêts privés d'un montant allant de 100 à 500 écus.
Exemple de prêt : Achat d'un champ, changement de production d'un champ, achat animalier, changement d'échoppe.
(Des intérêts représentant 5% de la somme seront demandés.)


Conditions de prêt:

-
Avoir la Citoyenneté Tourangelle. La Commission de la Citoyenneté et de
l'éligibilité veillera à la conformité de votre citoyenneté.

- Le demandeur devra avoir un casier judiciaire vierge d'au moins 60 jours.

- Tout bénéficiaire de prêt s'engage à rester en Touraine tant qu'il n'a pas effectué le remboursement.

- Toute personne ayant quitté les terres de Touraine pendant son remboursement sera poursuivi pour Trouble à l'ordre public.

- Ne pas avoir d'emprunt en cours.

- Un niveau 0 et vagabond ne pourra pas bénéficier de ce type de prêt.

- Un nombre de Points de réputation (PR) minimum est demandé pour pouvoir bénéficier d'un prêt,
Ce nombre varie selon la somme demandée et correspond à 10% de celle-ci, ex :
Pour 100 écus -> 10 PR minimum
Pour 200 écus -> 20 PR
...
Pour 750 écus -> 75 PR

Délai de remboursement

- Le délai est de 2 mois au maximum, pour les prêts accordés pour le passage du niveau 1 au niveau 2 ou du niveau 2 au niveau 3.

- Pour tous les autres prêts, ce délai varie selon la somme demandée et correspond au minimum à 10% de celle-ci, ex :
Pour 100 écus -> 10 jours pour rembourser
Pour 200 écus -> 20 jours
...
Pour 500 écus -> 50 jours

Si l’emprunteur le souhaite, il peut donner plus d'argent afin d'accélérer son remboursement.


Les Documents à remplir pour bénéficier d'un prêt.


Pour faire une demande, le tourangeau intéressé devra s’adresser au mandataire de sa ville :

-> Pour un prêt :

Citation:

Objet : Demande de prêt
Date : ________________
Nom : ________________
Ville : ________________
Montant demandé : __________________
Motif de la demande : _______________________________________________
Nom du Mandataire local de la BDT : _________________________________


NB: Joindre une copie de la Fiche RP du demandeur.



Mandataire locale
- Chinon:
-Loches:
-Vendôme:
-Tours:


Fait à ...





salle économique

Dans
le but d'avoir une meilleure communication entre le duché et les
municipalités, nous avons pensé revoir les personnes ayant accès à la
salle économique. Les personnes qui auront donc accès à cette salle
seront donc: le Duc et le Conseil Ducal, le CaC ducal avec ces 4
AdCaC's, le Maire et le CaC municipal ou éventuellement le Maire
Adjoint. Ainsi, les informations pourront circuler plus rapidement et
plus efficacement entre le duché et les municipalités. Bien entendu,
ces personnes seront tenues de garder au secret les informations qui y
seront dites et aucune fuite ne sera acceptée.


Commerce

La
liste TU souhaite mettre en place dans le duché de Touraine un
organisme de Marchand Ambulant. Un représentant sera recruté par le
Conseil Ducal qui dirigera ses hommes. Tout citoyen tourangeau pourra
faire parti de cet organisme. Ceci est donc ouvert à tous tourangeaux
ayant acquis la citoyenneté. Les Marchands Ambulants seront payés 18
écus par jour de marche par le duché mais également par l'autre partie
commerçante (le duché ou la municipalité avec qui le duché à
contracter).
Le CaC ducal sera donc chargé, à l'aide de ses
assistants et de la Chancellerie, de réaliser des accords commerciaux
ou des contrats d'échanges. Le responsable des MA devra donc gérer ses
MA en leur présentant leur itinéraire avec le compte de jours du
parcours et s'occupera également de leur rémunération. Il aura donc de
grandes responsabilités et de grandes taches à réaliser.
Les MA
pourront être éventuellement escorté par un peloton de l'armée
régulière afin de sécurisé le convoi et éviter tout obstacle
compromettant la mission. Les soldats seront payés à prix de leur
mission normale. L'escorte sera donc créer sous forme de lance et devra
réaliser toutes les opérations nécessaires et devra s'acquérir de tous
les documents nécessaires au bon déroulement de la mission: obtention
de laissez-passer et accord de franchissement des frontières.



VI / Justice:

Concernant
la justice, nous souhaitons agir dans la continuité du Conseil Ducal
sur ce qui concerne les charges judiciaires du tribunal de Touraine et
des Maires. En effet, nous allons demander aux Maires de Chaque ville
de Touraine de s'occupé des infractions pouvant être sanctionné par une
peine allant jusqu'à l'amende. Dès que la peine atteint la sanction de
l'emprisonnement, l'affaire sera dirigé jusqu'au Procureur afin de
lancé le procès. Le Maire pourra et devra lancer des procès via la
Mairie s'il estime que la sanction doit être conduite jusqu'à
l'emprisonnement, sans passé par le Procureur.
En conclusion, les
affaires de spéculation, d'escroquerie ou diverse infraction aux
décrets municipaux, le Maire devra se chargé de résoudre l'affaire. Si
l'accusé ne joue pas le jeu, l'affaire ira jusqu’au tribunal sans
clémence, ni souplesse de la part de la justice.


VII / Diplomatie:

Au
niveau de la diplomatie, nous avons constaté une stagnation des liens
avec l'ADC. Nous allons renforcer les liens, relancer la communication,
les échanges d'information et la complicité entre nos duchés.
Nous
allons également renforcer l'ambassade en faisant un recrutement
d'ambassadeurs et ensuite les former afin d'en faire d'excellents
diplomates. Ils devront revoir les accords précédemment signés, voir
s'ils sont toujours d'actualité et ainsi faire le ménage dans les
contrats et accords.


VIII / Social:

Sur
le point social, nous voulons créer un Comité des Fêtes de Touraine qui
sera chargé de créer des festivités toutes les deux semaines. Ce comité
devra divertir le Duc et le Conseil Ducal en proposant divers
divertissements dont: le tir à l'arc, les joutes, le lever du coude,
bals et d'autres encore. Le Comité des fêtes devra avoir au minimum un
représentant par ville sans compter les arbitres et adjoints.



Nous
vous remercions de l'attention que vous avez portée à ce programme.
Nous nous ferons un plaisir de répondre à toutes vos questions, aussi
clairement que possible et du mieux que nous pourrons.

I/ Politique

II/ La religion

III/ L'Université

IV/ L'armée

V/ L'économie

VI/ La justice

VII/ La diplomatie

VIII/ Social


I / Politique:

Sur
le point de la politique, nous avons pu voir dans les programmes: "nous
vous promettons de refaire le Coutumier", "nous vous promettons de le
réviser». Nous, nous ne vous promettons pas de le faire, nous sommes
déjà en train de le faire! Nous sommes en train de réfléchir sur
certains articles, certaines parties à rajouter, à supprimer, et nous
présenterons ce dossier au Parlement qui l'étudiera. Le Conseil Ducal
actuel a demandé au Parlement de le modifier, de le mettre à jour, sans
avoir trop donné de directives ou de lignes à suivre. Mais la liste TU
a déjà réfléchit sur certains articles et va demander au Parlement, non
pas de faire le travail à la place du Conseil Ducal, mais d'avoir leur
opinion sur le Coutumier proposé et de dire ce qui ne va pas, ce qu'il
faut changer ou modifier.
Nous allons donc proposer au Parlement
un nouveau Coutumier, une nouvelle réforme pour l'Université, ainsi que
l'intégration au Coutumier des lois sur la CCE et la loi sur la
création des armées. Le Parlement verra sa constitution changer avec la
venue des curés de chaque ville tourangelle qui s'ajouteront aux Maires
et 3 autres représentants de chaque ville. Le Parlement sera donc
constitué de 20 membres. Ces membres du Parlement devront faire un
rapport Hebdomadaire sur ce qui se passe en ville: remarques des
villageois, réclamations, mécontentements, et autres informations
venant du peuple qui sont destinés du Conseil Ducal. Ainsi, nous
optimiserons la communication habitants/Conseil Ducal afin de voir
quels sont les problèmes et y remédier au plus vite. Avec toutes ces
charges, le Parlement commence donc à prendre de l'ampleur au sein du
duché de la Touraine et recevra la reconnaissance du Conseil Ducal avec
la remise d'un insigne ou d'un signe de distinction (encore à
déterminer la forme et l'aspect).
Concernant les modifications que
subira le Coutumier, elles concernent entre autres: la citoyenneté et
l'éligibilité en Touraine, l'université, la religion, l'armée et le
Parlement.

II / La religion:

La
liste TU reconnais comme base de ses valeurs et de sa culture celle de
l'Eglise Aristotélicienne et nous privilégierons la religion
aristotélicienne en signant un concordat avec cette dernière, après
négociation.
Nous savons que l'actuel duc de Touraine, Tcharly est
en train de négocier le concordat en ce moment même et nous prévoyons
de l'aboutir au plus vite afin de le mettre le plus rapidement en
place.
Nous allons donner accès à l'Archevêque de Tours au Conseil
Ducal afin que celui-ci guide le Conseil Ducal dans la voie de l'EA
(l'Eglise Aristotélicienne) et que ce dernier ne s'écarte pas des
principes de l'EA. Les curés de chaque ville tourangelle auront une
place privilégiée aux côtés des Maires au Parlement. De plus,
l'Archevêque de Tours aura également sa place au Comité de la
Citoyenneté et de l'éligibilité Tourangelle au prêt des nobles de
Touraine.
Nous sommes sur le principe que nous a légué Aristote
quand il nous a dit que l'homme sage devait participer à la vie
politique de sa cité. C'est pour cela que nous permettons aux
ecclésiastiques de participer à la vie politique de notre cité en
suivant les principes de l'EA.


III / Université:

A quoi servent les études? Quels sont les avantages et intérêts des étudiants et professeurs à l'Université de Touraine?
Voila
les questions que se sont posées les membres de la liste TU. Nous avons
donc pensé à récompenser les étudiants ayant acquis une nouvelle
connaissance en leur attribuant un diplôme qui sera décerné par le
Recteur de l'Université. Ce diplôme servira de licence à la personne
pour pouvoir enseigner. Seuls les diplômés de l'Université de Touraine
pourront enseigner à l'Université de Touraine, sauf dérogation ordonnée
par le Recteur.
En plus des diplômes de connaissance attribués à
chaque connaissance acquise, nous avons pensé à attribuer un diplôme
faisant foi de l'avancement de l'élève dans l'apprentissage de sa voie.
En ayant acquis toutes les connaissances de base de la voie militaire,
l'élève recevra donc le diplôme de "Militaire de base" et si celui ci
parvient à acquérir toutes les connaissances avancées, il se verra donc
attribuer le diplôme du "Militaire avancé". Ceci marche également pour
les médecins, théologiens et Hauts Fonctionnaires.
Nous avons
pensé implanter ce système de diplôme en Touraine afin de rapprocher
les connaissances acquises IG à l'Université et de le rapprocher au RP
de nos personnages.
Toutefois, la mise en œuvre de ce système engendre donc une petite remise à niveau de la réforme Universitaire:


Spoiler:Réforme de l’université de Touraine

Art 1 :
Nul n'est censé ignorer la loi.

Art 2 :
Les
cours de l'université sont accessibles selon des critères de priorité,
tout contrevenant s’expose à un procès pour Trouble à l'Ordre Public et
aux peines citées dans le présent arrêté. Seuls les niveaux trois sont
autorisés à suivre les cours de l’université. Une dérogation peut être
faite sur demande spéciale au recteur ou au Duc.

1. Voie de l’état, de l’église et de la médecine :
Les cours peuvent être suivis par des non Tourangeaux à partir de 21 h.
Les cours de chaque voie peuvent être suivis par des Tourangeaux qui ne sont pas de cette voie à partir de 20 heures.

2. Voie de l’armée :
Les cours de la voie de l’armée sont interdits aux non Tourangeaux, sauf dérogation exceptionnelle
Les
Tourangeaux qui ne sont pas de la voie de l’armée peuvent accéder aux
cours de la voie de l’armée à partir de 20 heures. Les horaires des
cours ne seront pas communiqués en public, mais uniquement aux
étudiants militaires enregistrés comme tels à l'université.

3. Les cours de langue
Les cours de langue peuvent être suivis par des non Tourangeaux à partir de 21 h.
Les cours langues peuvent être suivis par tous les Tourangeaux de niveau 3.

Art 3 :
Seuls
les profs ayant 100 % dans la matière qu’ils veulent enseigner peuvent
postuler. Les professeurs Tourangeaux sont prioritaires, un professeur
non Tourangeau pourra être pris par le recteur si aucun prof Tourangeau
n’a postulé pour enseigner.

Art 5 :
1. Nomination du recteur :
Le
duc nomme le recteur de son choix selon les conditions d’éligibilité.
Le duc est libre de reconduire ou pas le recteur, à son début de
mandat.

2. Les conditions d’éligibilité au poste de recteur :
-être Citoyen Tourangeau
-être niveau 3
-avoir 600 % de connaissances cumulées minimum, soit au moins 6 diplôme à l'Université de Touraine dans des voix diverses.
-avoir
l’aval d’un(e) ancien(ne) recteur(rice) de Touraine résidant en
Touraine, ou l’aval de 4 notables (niveau 3) ayant au moins 500 % de
connaissances chacun (un de chaque voie, état, armée, église,
médecine).
-avoir un élevage ou un champ ou un artisanat dans une ville de Touraine.
-être
suspendu, le temps du rectorat, de ses engagements militaire, de
police, de maire, de conseiller ducal, de conseiller municipal.

3. Du non cumul des fonctions :
Un recteur ne peut cumuler les fonctions de :
-Duc
-Conseiller ducal
-Maire
-Militaire actif
-Au delà de curé (évêque, archevêque, nonce apostolique, etc)
-Ambassadeur
-Chef-Maréchal (simple maréchal est autorisé pour défendre la ville).

En cas d’élection ou de nomination il devra démissionner de son poste de recteur.

Art 6 :
Les
contrevenants tourangeaux s’exposent à un avertissement suivi d’une
amende de 50 écus en cas de récidive (100 écus si l’infraction concerne
la voie de l’armée).
Les contrevenants non tourangeaux s’exposent
à un avertissement suivi d’une amende de 100 écus en cas de récidive
(250 écus et un jour de prison si l’infraction concerne la voie de
l’armée). La récidive aggravée peut se traduire par un bannissement de
Touraine.



IV /L'armée:

En
vue de la loi sur les armées dites "Compagnie Franche", la liste TU a
constaté une déshabilitée dans la création des armées. En effet, cette
loi autorise n'importe qui à créer une armée et leur donne une liberté
de circulation et d'action sans que le Duc ou le Capitaine n'ait son
mot à dire. Nous trouvons inacceptable qu'une telle chose soit
autorisée sur les terres de la Touraine.
Dans un but de stabilité et
d'équilibre au niveau de la création des armées, nous allons apporter
quelques modifications à la loi des compagnies franches. Dès que la
modification passera devant la Commission juridique, seules les
personnes répondants à ces critères pourront créer une armée:
-être niveau 3.
-être citoyen tourangeau.
-être noble RP, IG ou les deux
-avoir obtenu le diplôme de l'école militaire.
-avoir le diplôme de militaire de base ou avancé à l'Université de Touraine.
-avoir prêté allégeance au Duc de Touraine.
-le chef de l'armée ne doit pas avoir commis d'infraction depuis 60 jours.
-les membres de l'armée doivent avoir un casier judiciaire vierge depuis 30 jours.

Concernant
l'armée régulière de Touraine, nous allons réorganiser IG l'armée.
L'armée est organisée de la manière suivante: le Duc est la plus haute
autorité de l'armée, suivi du Capitaine. Ensuite, l'armée comporte 4
compagnies représentant les 4 villes de Touraine. Puis dans chaque
compagnie, on compte plusieurs pelotons en fonction des effectifs des
villes dont: un peloton de formation, un peloton de défense et des
pelotons expérimentés.
Toute fois, par manque d'effectif à Tours,
l'armée régulière commandée par le Capitaine sera posté à Tours alors
que les autres villes seront sous la garde des compagnies régulières de
l'armée de Touraine. Par conséquent, chaque compagnie aura son armée IG
commandé par le Lieutenant, chef de l'armée IG. Dans l'armée IG
correspondant à la compagnie, il y aura donc le chef de la compagnie,
le sous chef, ainsi que les 3 autres chefs de pelotons dirigeant chacun
d'eux une lance de 8 soldats.
En résumé: chaque Sergent dirigeant un
peloton créer une lance. Chaque soldat intègre la lance. La lance une
fois créé rejoint l'armée IG de la compagnie de sa ville. Le Sergent
devient donc IG: le chef de Section dirigé par le Chef de l'armée qu'il
a rejoint.
Les compagnies devront rester le plus souvent dans leur
ville afin d'être prêt à attaquer ou contre attaquer en cas d'attaque
sur tous les fronts auxquelles nous sommes exposés.
Ce système
demande une bonne circulation des informations et une bonne rapidité
d’action. Chaque membre de l'armée devra donc faire preuve d'une bonne
participation et dévouement à l'armée régulière.
Le recrutement
devra être bien suivi et accentué ainsi qu'un service de renseignement
sur les potentiels attaque sur notre duché en créant une alliance avec
la maréchaussée et les douanes des duchés voisins.